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7 février 2014 5 07 /02 /février /2014 16:15

MAIRIE AVON

Le conseil municipal se réunira, en séance publique, dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
 
Point n°1 :
Construction d'une médiathèque - Approbation de l'APD et demandes de subventions.
Point n°2 :
Reconduction de la convention d'objectifs et de moyens : Sports.
Point n°3 :
Reconduction de la convention d'objectifs et de moyens : Culture. 
Point n°4 :
Affaire de personnel - Indemnisation pour travaux électoraux.
Point n°5 :
Bilan des marchés publics 2013.
Point n°6 :
Compte-rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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12 décembre 2013 4 12 /12 /décembre /2013 10:10

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Décision modificative numéro 2 de l'exercice 2013.
Point n°2 :
Adoption du budget primitif 2014.
Point n°3 :
Subvention au CCAS 2014. 
Point n°4 :
Subventions aux associations 2014.
Point n°5 :
Fixation de la tarification du droit d'entrée - Manoir de Bel Ebat.
Point n°6 :
Demande d'immatriculation pour les activités soumises à la TVA.
Point n°7 :
Plan de résorption de l'emploi précaire pour l'année 2014.
Point n°8 :
Modification du tableau des effectifs : intégration nouvelle filière.
Point n°9 :
Compte-rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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19 novembre 2013 2 19 /11 /novembre /2013 16:36

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Débat d'orientation budgétaire 2014.
Point n°2 :
Sortie d'inventaire : Mercedes Techstar City 5000.
Point n°3 :
9ème rencontre d'auteurs - Remboursement des frais de déplacement. 
Point n°4 :
Marché d'entretien : réseau d'éclairage public, feux tricolores et illuminations.
Point n°5 :
Marché de fournitures - GAA77 prestations de services d'assurances.
Point n°6 :
Adoption d'une Charte des EcoQuartiers.
Point n°7 :
Cession d'un terrain à bâtir - 28 ter rue des Déportés.
Point n°8 :
Intercommunalité : adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau au syndicat mixte "Seine-et-Marne numérique".
Point n°9 :
Intercommunalité : communication du rapport 2012 du Président.
Point n°10 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
 
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13 novembre 2013 3 13 /11 /novembre /2013 16:25

 

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra au salon d'honneur de la Mairie de Fontainebleau - 40, rue Grande à FONTAINEBLEAU (77300).

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Fontainebleau Tourisme - Budget prévisionnel 2014.

Point n°2 :

Fontainebleau Tourisme - Versement d'une subvention au profit de l'office de tourisme de Bourron-Marlotte.

Point n°3 :

Ressources humaines - Mise à jour du contrat du chargé de mission animation économique.

Point n°4 :

Ressources humaines - Convention relative au service de prévention des risques professionnels auprès du Centre de gestion de Seine-e-Marne.

Point n°5 :

Finances - Décisions modificatives. 

Point n°6 :

Finances - Signature d'une convention de remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères avec la communauté de communes Moret Seine et Loing.

Point n°7 :

Finances - Garantie de principe d'un emprunt au profit du Tennis club de Fontainebleau.

Point n°8 :

Développement économique - Tarification 2014 et modification des modalités de perception de la taxe de séjour.

Point n°9 :

Travaux- Avenants et marché complémentaire au marché de restructuration du bâtiment Tavernier pour le futur centre d'affaires.

Point n°10 :

Transport - Demande de subvention du Comité de défense des usagers des transports du sud Seine-et-Marne.

Point n°11 :

Eau et assainissement - Renouvellement de la convention de gestion provisoire du service public d'eau potable et du service public d'assainissement de la commune de Samois-sur-Seine.

Point n°12 :

Développement économique - Réalisation d'une étude et d'une enquête "artisanat" : 1ère étape du projet de requalification du site dit "vendrand Nord" à Bourron-Marlotte.

 

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8 novembre 2013 5 08 /11 /novembre /2013 11:02

drapeau europeenLe 7 novembre 2013, la Banque Centrale Européenne (BCE) a abaissé son principal taux directeur à 0,25%, soit à son niveau historiquement le plus bas.

L’abaissement du taux de la BCE a pour objectif de rendre meilleur marché le coût du crédit à dessein de favoriser l’activité économique et la croissance.

Cette décision de la BCE, qu’aucun analyste n’attendait, répond aux inquiétudes d’une baisse des prix mais aussi des salaires et de l’activité économique dont la reprise au sein de l’Union devrait être lente, contrariée par un euro très élevé qui pénalise les entreprises exportatrices et inquiète les pays de la zone.

Cette décision ne présage donc rien de bon pour l’avenir d’autant que si la Commission Européenne a validé les taux de croissance de la France pour 2014 et 2015, elle ne croit pas en l’amélioration des finances publiques malgré le matraquage fiscal.

Le message de la Commission est limpide en ce qu’il enjoint la France à entreprendre de « sérieuses réformes », ce que le gouvernement socialiste/Les verts s’évertue à éviter d’entreprendre.

L'agence d'évaluation financière Standard & Poor's n'est pas plus optimiste en ce qu'elle vient d'abaisser d'un cran le note de la France qui passe de AA+ à AA et de justifier que " le pays avait perdu sa marge de manoeuvre financière et n'était pas en mesure de se réformer davantage en raison d'un chômage élevé ".

Précisons que dans son communiqué, l'agence d'évaluation estime que les pouvoirs publics disposent désormais de possibilités très réduites pour augmenter les recettes et donc de réduire l'endettement de la France.

Standard & Poor's, à l'instar des économistes sérieux, ne se trompe guère sur l'incapacité de la France à réduire son endettement mais sous-estime néanmoins la capacité sans limite de ce gouvernement d'augmenter les recettes si ces dernières passent par des augmentations d'impôts où la création artificielle de revenus fictifs à taxer !

   

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23 septembre 2013 1 23 /09 /septembre /2013 19:10

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
ZAC Gare : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Local (CRACL).
Point n°2 :
Décision modification numéro 1.
Point n°3 :
INTERCOMMUNALITE : Approbation des rapports de la CLECT. 
Point n°4 :
Vente aux enchères : détermination du prix de vente de départ pour une balayeuse.
Point n°5 :
 Subventions exceptionnelles à l'Association des jardins familiaux de Fontainebleau-Avon.
Point n°6 :
Demande de subvention à la fédération française de football pour l'aménagement d'un terrain de football à 7.
Point n°7 :
Appel aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11617 ans par le Conseil Général de Seine-et-Marne : demande de subvention.
Point n°8 :
AFFAIRES DE PERSONNEL : avancement de grades.
Point n°9 :
Convention de mise à disposition de la salle associative à l'association Bridge Club Fontainebleau-Avon.
Point n°10 :
Acquisition d'une parcelle n° D693 de 290 m² rue du souvenir jouxtant le cimetière.
Point n°11    :
Marché de services - Exploitation des installations thermiques - Avenant n°4.
Point n°12    :
Elaboration du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publicqs (PAVE).
Point n°13    :
Convention CCI/Ville d'Avon : actions d'information et de sensibilisation à l'accessibilité.
Point n°14    :
Avis sur le projet de SCOT de Fontainebleau et sa Région.
Point n°15 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
 
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24 août 2013 6 24 /08 /août /2013 19:35

SAINT FIACRE

 

PROGRAMME DE LA MANIFESTATION

 

09h00 : fleurissement de la statue de Saint Fiacre et changement de la bouteille de vin, rue de la République, avec la participation de l'orchestre de musique traditionnelle " La Gerboise Flok " et visite du jardin de la Maison des Jeunes.

09h25 : préparation du cortège rue des Casernes sur le parking des jardiniers.

09h35 : départ du cortège vers l'église Saint Pierre : bannières, brancards, brouettes, charrettes précédés et entraînés par l'orchestre de musique traditionnelle " La Gerboise Flok ".

Soyez nombreux sur le passage du cortège pour encourager les participants.

09h55 : accueil sous le porche de l'église par Monsieur le Curé.

10h00 : messe du Saint Patron.

11h00 : sortie de lamesse et distribution du pain béni.

11h15 : mot de bienvenue de Monsieur le Maire devant l'hôtel de ville, cérémonie de remise de la pelle à baqueter et grande photo de famille.

11h30 : vin d'honneur offert par la ville d'Avon.

13h00 : buffet confraternel des jardiniers à la Maison dans la Vallée (sur réservation auprès de l'association des Jardins Familiaux de Fontainebleau-Avon au 01.60.72.34.36 ou 01.64.22.73.89).

 

 

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6 juillet 2013 6 06 /07 /juillet /2013 12:20

panneau-bourron-marlotte[1]

 

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra à l'Espace Jean Renoir  (à côté de la mairie) - 139, rue du Général de Gaulle à BOURRON-MARLOTTE (77780).

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Finances - Décision modificative n°2 sur le budget principal.

Point n°2 :

Finances - Aménagement de sécurité aux abords des établissements scolaires, rue Guérin, à Fontainebleau - Affectation d'un fonds de concours à la ville de Fontainebleau.

Point n°3 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt de la SEM Pays de Fontainebleau pour l'acquisition et la remise en état des logements situés au 88, rue Grande à Fontainebleau.

Point n°4 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt de la SCI Halle de Villars pour la construction d'un complexe cinématographique sur le territoire de la communauté de commune du Pays de Fontainebleau.

Point n°5 :

Ressources humaines - Mise en place du plan de formation. 

Point n°6 :

Ressources humaines - Résorption de l'emploi précaire fixant le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire et les modalités d'organisation des sélections professionnelles.

Point n°7 :

Ressources humaines - Création de poste.

Point n°8 :

Sport - Offre de concours pour la réfection des tennis du stade de la Faisanderie.

Point n°9 :

Sport - Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation des terrains de tennis du stade de la Faisanderie.

Point n°10 :

Sport - Validation du dossier de demande de subventions et tableaux d'analyse des associations sportives.

Point n°11 :

Sport - Equipements sportifs communautaires Stade de la Faisanderie, base nautique aviron Valvins.

Point n°12 :

Sport - Stade de laFaisanderie : désamiantage, déconstruction et démolition des tribunes.

Point n°13 :

Piscine de la Faisanderie - Définition des catégories tarifaires.

Point n°14 :

Piscine de la Faisanderie - Fixation des tarifs.

Point n°15 :

EPIC Fontainebleau Tourisme - Rapport d'activités 2012.

Point n°16 :  

Eau et assainissement - Transfert des compétences et fixation des tarifs eau-assainissement pour la commune de Samois-sur-Seine.

Point n°17 :  

Transport - Soutien financier à la carte Imagine R - Année scolaire 2013-2014.

Point n°18 :

Eau - Présentation du rapport annuel 2012.

Point n°19 :

Assainissement - Présentation du rapport annuel 2012.

Point n°20 : 

Environnement - Approbation du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service de traitement des boues et du service public de l'assainissement non collectif du Syndicat intercommunal du traitement des boues du Val de Loing. 

Point n°21 :

Aménagement - Avis sur la liste régionale des territoires de l'Etat mobilisables en faveur du logement.

Point n°22 :

Aménagement - Mise à l'étude d'un projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine sur le territoire de Bourron-Marlotte.

 

 

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25 juin 2013 2 25 /06 /juin /2013 17:09

mairie1-1

 

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Modification du réglement des services d'accueil péri et extra-scolaires.
Point n°2 :
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grades.
Point n°3 :
Tarification pour les manifestations culturelles, conditions générales de vente et règlement d'accès aux salles de spectacles.
Point n°4 :
Proposition de mise en vente du matériel communal réformé : conditions générales de vente.
Point n°5 :
Proposition d'occupation temporaire du domaine : parking RFF.
Point n°6 :
Exploitation des installations thermiques - Avenant n°3.
Point n°7 :
Approbation de l'Agenda 21 institutionnel de la Ville d'Avon.
Point n°8 :
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau : compétence "aménagement numérique".
Point n°9 :
Détermination du nombre de conseillers communautaires.
Point n°10 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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2 juin 2013 7 02 /06 /juin /2013 10:34

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra à la Salle des Fêtes  "La Samoisienne"- 7 bis, avenue de la Libération à SAMOIS-SUR-SEINE (77920). L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Finances - Décision modificative n°1 sur le budget eau de Bourron-Marlotte.

Point n°2 :

Finances - Approbation du compte de gestion 2012.

Point n°3 :

Finances - Approbation du compte administratif 2012.

Point n°4 :

Finances - Affectation des résultats 2012.

Point n°5 :

Finances - Décision modificatives n°1 

Point n°6 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt des Foyers de Seine-et-Marne pour des logements situés au village de la Faisanderie à Fontainebleau.

Point n°7 :

Finances - Remise gracieuse d'un titre de recettes au profit du regroupement pédagogique intercommunal Recloses/ Villiers-sur-Grez.

Point n°8 :

Finances - Demande de subvention pour des travaux d'assainissement.

Point n°9 :

Ressources humaines - Création d'emplois saisonniers.

Point n°10 :

Sport - Projet de conventions de mise à disposition des équipements sportifs aux associations.

Point n°11 :

Sport - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Avon-Fontainebleau Athlétisme".

Point n°12 :

Marchés publics - Signature du marché relatif à l'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des illuminations de Noël sur les voiries et espaces communautaires.

Point n°13 :

Logement - Nouvelle mise en oeuvre d'un programme local de l'habitat sur l'ensemble du territoire communal.

Point n°14 :

Aménagement - Approbation du PLU de Bourron-Marlotte.

 

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