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3 avril 2011 7 03 /04 /avril /2011 18:55

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Position sur le maintien de fonction d'un adjoint suite au retrait de sa délégation.

Point n°2 :

Election des membres de la commission d'appel d'offres.

Point n°3 :

Vote du taux d'imposition 2011 : taxe d'habitation et taxes foncières. 

Point n°4 :

Organisation des cycles de conférence "connaissance du monde" : passation d'une convention.

Point n°5 :

Convention d'objectif et de moyens : reconduction pour les Associations culturelles et sportives.

Point n°6 :

Convention pour l'intervention d'un archiviste itinérant.

Point n°7 :

Demande de subvention dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)pour l'exercice 2011.

Point n°8 :

Convention avec la Communauté de Communes Fontainebleau-Avon - Travaux Place et abords de l'Eglise d'Avon.

Point n°9 :

Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire - Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Point n°10 :

Compte rendu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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