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3 février 2011 4 03 /02 /février /2011 12:56

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Désignation de représentants à la commission pour l'accessibilité aux personnes handicapées.

Point n°2 :

Indemnités de conseil au trésorier.

Point n°3 :

Convention de mise à disposition de locaux scolaires à l'Association Tremplin Avonnais. 

Point n°4 :

Convention de mise à disposition de locaux scolaires à l'inspection académique de Seine-et-Marne.

Point n°5 :

Réglement intérieur du compte épargne temps (modification).

Point n°6 :

Acquisition puis cession d'une parcelle aux écrennes en lieu et place du stade du Rocher.

Point n°7 :

Bilan 2010 des cessions et acquisitions communales.

Point n°8 :

Bilan 2010 des marchés publics passés par le commune.

Point n°9 :

Remplacement d'un délégué à la Communauté de Communes Fontainebleau-Avon.

Point n°10 :

Compte rendu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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