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9 décembre 2012 7 09 /12 /décembre /2012 17:17

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Installation d'une Conseillère Municipale et remplacement au sein des commissions.
Point n°2 :
Désignation de délégués auprès du Collège de la Vallée, Lycée Général et Technique et du Lycée Professionnel Uruguay France.
Point n°3 :
Création d'une commission de délégation des services publics.
Point n°4 :
Finances : décision modificative n°2.
Point n°5 :
Finances : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2013.
Point n°6 :
Finances : sortie partielle de l'inventaire communal.
Point n°7 :
Achat d'actions SEM du Pays de Fontainebleau.
Point n°8 :
Affaires culturelles : modification du règlement intérieur fixant les conditions d'utilisation des salles et équipements municipaux mis à disposition (hors installations sportives).
Point n°9 :
Affaires culturelles : Adhésion à la ludothèque de Vaux le Pénil.
Point n°10 :
Affaires de Personnel : Participation de la Ville à la mutuelle complémentaire santé des agents.
Point n°11 :
Affaires de Personnel : modification du tableau des effectifs suite à promotion interne.
Point n°12 :
Echange et acquisition de parcelles UGECAM.
Point n°13 :
Acquisition d'une parcelle Avenue Franklin Roosevelt.
Point n°14 :
Présentation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR).
Point n°15 :
Marchés Publics : installation et entretien de mobiliers urbains publicitaires.
Point n°16 :
Marchés Publics : Réhabilitation du Manoir de Bel Ebat - protocole transactionnel lot n°2.
Point n°17 :
Intercommunalité : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau - équipements sportifs.
Point n°18 :
Interommunalité : Mise en place de la vidéoprotection sur la commune d'Avon.
Point n°19 :
Lancement d'une procédure de labellisation de station classée.
Point n°20 :
Intercommunalité : Communication du rapport du Président 2011.
Point n°21 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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