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11 novembre 2011 5 11 /11 /novembre /2011 09:36

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Débat d'orientation budgétaire 2012.

Point n°2 :

Décision modificative n°1.

Point n°3 :

Pertes sur créances irrecouvrables : exercice 2011.

Point n°4 :

Instauration de la taxe d'aménagement en lieu et place de la taxe locale d'équipement et fixation du taux d'imposition.

Point n°5 :

Suppression des commissions municipales.

Point n°6 :

Création des commissions municipales et désignation des membres.

Point n°7 :

Désignation des représentants du conseil municipal au CCAS.

Point n°8 :

Modification de la composition du comité consultatif de la vie scolaire.

Point n°9 :

Désignation des membres élus au comité technique paritaire et au comité d'hygiène et de sécurité.

Point n°10 :

Désignation de délégués auprès du lycée général et technique et du lycée professionnel URUGUAY-FRANCE.

Point n°11 :

Règlement intérieur des installations sportives et salles annexes.

Point n°12 :

Souscription d'un contrat d'assurance groupe.

Point n°13 :

Modification du tableau des effectifs : transformation de postes.

Point n°14 :

Stade du Rocher : acquisition d'une parcelle à la SAFER.

Point n°15 :

Modification des règlements des concours pollen et décorations de noël.

Point n°16 :

Demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine et Marne au titre du fonds école.

Point n°17 :

Sortie partielle de l'inventaire communal.

Point n°18 :

Convention de mise à disposition de sel de déneigement.

Point n°19 :

Redevance d'occupation du domaine public (EDF, GRDF, FRANCE TELECOM).

Point n°20 :

Présentation du rapport du Président de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau.

Point n°21 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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