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11 novembre 2010 4 11 /11 /novembre /2010 16:48

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Débat d’orientation budgétaire 2011.

Point n°2 :

Admission en non valeurs de produits irrecouvrables.

Point n°3 :

Etude pour le développement des enseignements et de la vie artistique au sein du territoire : adoption du cahier des charges et conclusions d’une convention de prestation de services.

Point n°4 :

Exception au reversement du pourcentage de vente d’œuvre dans le cadre d’exposition.

Point n°5 :

Demande de révision des tarifs du cimetière.

Point n°6 :

Redevance d’occupation du domaine public due par France Télécom.

Point n°7 :

Présentation du rapport du Président de la CCFA.

Point n°8 :

Compte rendu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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