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12 décembre 2013 4 12 /12 /décembre /2013 10:10

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Décision modificative numéro 2 de l'exercice 2013.
Point n°2 :
Adoption du budget primitif 2014.
Point n°3 :
Subvention au CCAS 2014. 
Point n°4 :
Subventions aux associations 2014.
Point n°5 :
Fixation de la tarification du droit d'entrée - Manoir de Bel Ebat.
Point n°6 :
Demande d'immatriculation pour les activités soumises à la TVA.
Point n°7 :
Plan de résorption de l'emploi précaire pour l'année 2014.
Point n°8 :
Modification du tableau des effectifs : intégration nouvelle filière.
Point n°9 :
Compte-rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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