Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
29 septembre 2012 6 29 /09 /septembre /2012 14:18

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Installation d'un Conseiller Municipal.
Point n°2 :
Décision modificative n°01.
Point n°3 :
Pertes sur créances irrécouvrables - Exercice 2012.
Point n°4 :
Versement d'une subvention exceptionnelle àl'association - Les Jardins Familiaux de F/A.
Point n°5 :
Versement d'une subvention - Appel aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11-17 ans par le Conseil Général de Seine et Marne.
Point n°6 :
Fixation de la tarification pour le spectacle de l'association "ALCAF".
Point n°7 :
Convention de partenariat - conservation des documents pour la Jeunesse en Ile-de-France.
Point n°8 :
Modification du tableau des effectifs - Transformation de postes.
Point n°9 :
Reprise de la gestion du stationnement payant sur le territoire de la Commune.
Point n°10 :
Modification de la demande de subvention dans le cadre du contrat triennal de voirie.
Point n°11 :
Exploitation des installations thermiques - Avenant au marché n°2.
Point n°12 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

      

Partager cet article

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article

commentaires