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16 septembre 2011 5 16 /09 /septembre /2011 21:01

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation d'un nouveau conseiller municipal.

Point n°2 :

Détermination du nombre d'adjoints au Maire.

Point n°3 :

Désignation de deux adjoints au Maire.

Point n°4 :

Modification des abattements de la taxe d'habitation.

Point n°5 :

Création d'un Relais Assistantes Maternelles (RAM).

Point n°6 :

Révision des tarifs de la restauration scolaire, des accueils périscolaires et des accueils au centre de loisirs sans hébergement.

Point n°7 :

Demande de subvention pour l'opération "Ville vie vacances".

Point n°8 :

Convention de mise à disposition de salles pour l'association Tremplin Avonnais.

Point n°9 :

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la CCPF : prise en charge des travaux d'assainissement aux abords de l'église d'Avon - rue Rémy Dumoncel.

Point n°10 :

Attribution du marché de services : télécommunications.

Point n°11 :

Acquisition d'une parcelle rue du viaduc pour la mise en place d'une cuve tampon.

Point n°12 :

Acquisition d'une parcelle à la SAFER pour échange avec le ministère de l'agriculture en lieu et place du stade du rocher.

Point n°13 :

Intercommunalité : modifications statutaires pour les parcs de stationnement.

Point n°14 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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