Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
23 septembre 2013 1 23 /09 /septembre /2013 19:10

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
ZAC Gare : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Local (CRACL).
Point n°2 :
Décision modification numéro 1.
Point n°3 :
INTERCOMMUNALITE : Approbation des rapports de la CLECT. 
Point n°4 :
Vente aux enchères : détermination du prix de vente de départ pour une balayeuse.
Point n°5 :
 Subventions exceptionnelles à l'Association des jardins familiaux de Fontainebleau-Avon.
Point n°6 :
Demande de subvention à la fédération française de football pour l'aménagement d'un terrain de football à 7.
Point n°7 :
Appel aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11617 ans par le Conseil Général de Seine-et-Marne : demande de subvention.
Point n°8 :
AFFAIRES DE PERSONNEL : avancement de grades.
Point n°9 :
Convention de mise à disposition de la salle associative à l'association Bridge Club Fontainebleau-Avon.
Point n°10 :
Acquisition d'une parcelle n° D693 de 290 m² rue du souvenir jouxtant le cimetière.
Point n°11    :
Marché de services - Exploitation des installations thermiques - Avenant n°4.
Point n°12    :
Elaboration du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publicqs (PAVE).
Point n°13    :
Convention CCI/Ville d'Avon : actions d'information et de sensibilisation à l'accessibilité.
Point n°14    :
Avis sur le projet de SCOT de Fontainebleau et sa Région.
Point n°15 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
 

Partager cet article

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article

commentaires