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25 juin 2013 2 25 /06 /juin /2013 17:09

mairie1-1

 

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Modification du réglement des services d'accueil péri et extra-scolaires.
Point n°2 :
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grades.
Point n°3 :
Tarification pour les manifestations culturelles, conditions générales de vente et règlement d'accès aux salles de spectacles.
Point n°4 :
Proposition de mise en vente du matériel communal réformé : conditions générales de vente.
Point n°5 :
Proposition d'occupation temporaire du domaine : parking RFF.
Point n°6 :
Exploitation des installations thermiques - Avenant n°3.
Point n°7 :
Approbation de l'Agenda 21 institutionnel de la Ville d'Avon.
Point n°8 :
Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau : compétence "aménagement numérique".
Point n°9 :
Détermination du nombre de conseillers communautaires.
Point n°10 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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