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21 mars 2013 4 21 /03 /mars /2013 19:02

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Installation d'un nouveau conseiller municipal : Olivier PLANCKE.
Point n°2 :
Désignation de délégués auprès du lycée Général et Technique et du Lycée Professionnel Uruguay France.
Point n°3 :
Désignation d'un délégué suppléant auprès du Syndicat Mixte du Stade de la Touffe.
Point n°4 :
Adoption du compte administratif 2012.
Point n°5 :
Adoption du compte de gestion 2012.
Point n°6 :
Affectation du résultat 2012.
Point n°7 :
Etat récapitulatif des actions de formations des élus - exercice 2012.
Point n°8 :
Budget primitif 2013.
Point n°9 :
Vote du taux d'imposition : exercice 2013.
Point n°10 :
Subvention de fonctionnement au C.C.A.S. : exercice 2013.
Point n°11 :
Subventions aux associations et aux coopératives scolaires : exercice 2013.
Point n°12 :
Créances éteintes et créances admises en non-valeur : exercice 2013.
Point n°13 :
Règlement intérieur du multi-accueil Avon-Centre " A saute-mouton ".
Point n°14 :
Demande de subvention de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : exercice 2013.
Point n°15 :
Délégation du Service Public : gestion du parc et des équipements de Bel Ebat.
Point n°16 :
Marchés de Fournitures : carburants et prestations annexes.
Point n°17 :
Projet d'extension du périmètre de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau.
Point n°18 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
      

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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