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22 juin 2011 3 22 /06 /juin /2011 20:56

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Introduction : Intervention de Valérie LACROUTE, Maire de Nemours, Présidente de la Mission Locale de la Seine et du Loing.

Point n°1 :

Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France : répartition de la dotation 2010.

Point n°2 :

Tarification pour les manifestations culturelles, conditions générales de vente et réglement d'accès aux salles de spectacles.

Point n°3 :

Modification des horaires de la bibliothèque municipale. 

Point n°4 :

Petite enfance : modification du réglement intérieur de la crèche familiale et du multi-accueil.

Point n°5 :

Modification du tableau des effectifs : avancement de grades.

Point n°6 :

Renouvellement pour dénomination commune touristique.

Point n°7 :

Acquisition d'une parcelle à la SAFER pour échange avec le Ministère de l'Agriculture en lieu et place du stade du Rocher.

Point n°8 :

Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile-de-France dans le cadre de l'aménagement de voirie rue Charles Meunier - rue du Viaduc.

Point n°9 :

Contrat triennal de voirie : avenant n°1 à la demande de subvention pour l'opération n°3.

Point n°10 :

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : avis suite à la proposition du Préfet.

Point n°11 :

Compte rendu de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.  

 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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