Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
25 septembre 2010 6 25 /09 /septembre /2010 13:22

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Point n°2 :

Etude pour le développement des enseignements et de la vie artistique au sein du territoire.

Point n°3 :

Convention de partenariat avec l’association Avon bridge club.

Point n°4 :

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des jardins familiaux de Fontainebleau-Avon.

Point n°5 :

Convention de partenariat pour l’accueil d’une unité d’enseignement externalisée au sein de l’école maternelle Butte-Montceau.

Point n°6 :

Adoption d’une charte des associations sportives.

Point n°7 :

Suppression de l’activité « Dimanche en baskets ».

Point n°8 :

Modification du tableau des effectifs : avancements de grade et création de poste pour la Police Municipale.

Point n°9 :

Mise en place du dispositif de Contrat Unique d’Insertion.

Point n°10 :

Demande de subvention auprès du CG77 au titre du fonds ECOLE pour les travaux d’aménagement de la cour du Haut Changis.

Point n°11 :

Majoration du COS de 20% pour performance énergétique.

Point n°12 :

Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et transport de gaz.

Point n°13 :

Convention de mise à disposition de sel de déneigement.

Point n°14 :

Compte rendu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Partager cet article

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article

commentaires