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5 février 2012 7 05 /02 /février /2012 12:31

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation d'une nouvelle conseillère municipale.

Point n°2 :

Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Point n°3 :

Subvention de soutien exceptionnel à Florian CARVALHO.

Point n°4 :

Subvention exceptionnelle au Collège de la Vallée pour un voyage d'études.

Point n°5 :

Révision du contrat des distributeurs de boissons et de friandises à la Maison dans La Vallée.

Point n°6 :

Demande de subvention de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'exercice 2012.

Point n°7 :

Convention de partenariat financier avec la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau : travaux rue Charles Meunier et rue du viaduc.

Point n°8 :

Schéma départemental de coopération intercommunale : adhésion de Recloses et de Bourron-Marlotte.

Point n°9 :

Bilan 2011 des cessions et acquisitions de la commune.

Point n°10 :

Bilan des marchés publics passés par la commune en 2011.

Point n°11 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

 

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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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