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9 décembre 2010 4 09 /12 /décembre /2010 09:15

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Vote de la décision modificative numéro 1 de l'exercice 2010.

Point n°2 :

Vote du budget primitif 2011.

Point n°3 :

Vote de la subvention au CCAS 2011.

Point n°4 :

Vote des subventions aux associations 2011.

Point n°5 :

Demande de révision des tarifs du recensement 2011.

Point n°6 :

Révision des tarifs de location de salles communales et de la régie technique au centre culturel.

Point n°7 :

Proposition de tarif pour les visites de groupes organisées par l'Office de tourisme.

Point n°8 :

Dépôt d'un permis de construire pour le stade du Rocher.

Point n°9 :

Acquisition de la propriété du 2 rue de la Moinerie.

Point n°10 :

Cession du 28 ter rue des Déportés. 

Point n°11 :

Buffet de la gare : bail commercial. 

Point n°12 :

Demande de dérogation dominicale permanente d'un commece avenue Franklin Roosevelt.

Point n°13 :

Adhésion de Bourron-Marlotte à la Communauté de Communes de Fontainebleau-Avon.

Point n°14 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 



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Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
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