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2 octobre 2010 6 02 /10 /octobre /2010 10:14

Nouveau Président, nouveau rythme.

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes de Fontainebleau-Avon se tiendra au siège de la Communauté, Salle du conseil, 2ème étage, 44, rue du château à Fontainebleau. L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation de nouveaux délégués communautaires.

Point n°2 :

Adhésion de Recloses : délégués SMEP et Vallée du Loing.

Point n°3 :

Adhésion de Recloses : composition de la CLECT.

Point n°4 :

Demande d’adhésion de Bourron Marlotte

Point n°5 :

Adoption du Règlement Intérieur.

Point n°6 :

Désignation des membres des commissions.

Point n°7 :

Désignation des membres dans les organismes extérieurs.

Point n°8 :

Désignation des membres de la CAO et de la Commission statuant en matière de DSP.

Point n°9 :

Présentation du rapport annuel 2009 de la CCFA.

Point n°10 :

Modification du tableau des effectifs et création d’un poste de Directeur de Cabinet à temps non complet.

Point n°11 :

Garantie d’emprunt OPH.

Point n°12 :

Garantie d’emprunt FSM.

Point n°13 :

Abattement à la taxe d’habitation.

Point n°14 :

Acquisition de parts de la SEM.

Point n°15 :

Présentation du Budget 2010 de l’EPIC.

Point n°16 :

Convention ONF.

Point n°17 :

Avenant piscine.

Point n°18 :

Avenants Grand Parquet : revue de projet, réaménagement de la cuisine et maîtrise d’oeuvre.

Point n°19 :

Avenant de la convention rue Aristide Briand.

Point n°20 :

Rapport d’activités du délégataire Véolia Eau.

Point n°21 :

Rapport d’activités du délégataire Véolia Assainissement.

Point n°22 :

Rapport d’activités du délégataire SMICTOM.

Point n°23 :

Rapport d’activités Véolia Transport.

Point n°24 :

Quartier du Bréau : validation du cahier des prescriptions architecturales et paysagères en vue de la cession de l’emprise de l’équipement hospitalier.

 

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