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8 février 2011 2 08 /02 /février /2011 12:28

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra au siège de la Communauté, Salle du conseil, 2ème étage, 44, rue du château à Fontainebleau. L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Rapport budgétaire 2011.

Point n°2 :

Attribution de compensation 2011.

Point n°3 :

Cession de parts de la SEM Butte Monceau.

Point n°4 :

Tarif 2011 et convention type à passer avec les organisateurs du Grand Parquet.

Point n°5 :

Grand Parquet - Avenant aux marchés de travaux.

Point n°6 :

Unité de traitement des pesticides : avenant n°1.

Point n°7 :

Convention ville d'Avon/CCFA : travaux Place de l'Eglise.

Point n°8 :

Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.

Point n°9 :

Marché de maîtrise d'oeuvre Gambetta/Villars - Avenants.

Point n°10 :

Contrat de transport type 2 - Convention partenariale STIF - CCFA - VEOLIA Transport.

Point n°11 :

Etudes préalables pour la réalisation d'une voie nouvelle entre la RD 606 et le nouveau quartier du Bréau à Fontainebleau.

Point n°12 :

ONF : Point sur les ventes de parcelles.

 

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