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6 juillet 2013 6 06 /07 /juillet /2013 12:20

panneau-bourron-marlotte[1]

 

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra à l'Espace Jean Renoir  (à côté de la mairie) - 139, rue du Général de Gaulle à BOURRON-MARLOTTE (77780).

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Finances - Décision modificative n°2 sur le budget principal.

Point n°2 :

Finances - Aménagement de sécurité aux abords des établissements scolaires, rue Guérin, à Fontainebleau - Affectation d'un fonds de concours à la ville de Fontainebleau.

Point n°3 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt de la SEM Pays de Fontainebleau pour l'acquisition et la remise en état des logements situés au 88, rue Grande à Fontainebleau.

Point n°4 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt de la SCI Halle de Villars pour la construction d'un complexe cinématographique sur le territoire de la communauté de commune du Pays de Fontainebleau.

Point n°5 :

Ressources humaines - Mise en place du plan de formation. 

Point n°6 :

Ressources humaines - Résorption de l'emploi précaire fixant le programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire et les modalités d'organisation des sélections professionnelles.

Point n°7 :

Ressources humaines - Création de poste.

Point n°8 :

Sport - Offre de concours pour la réfection des tennis du stade de la Faisanderie.

Point n°9 :

Sport - Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation des terrains de tennis du stade de la Faisanderie.

Point n°10 :

Sport - Validation du dossier de demande de subventions et tableaux d'analyse des associations sportives.

Point n°11 :

Sport - Equipements sportifs communautaires Stade de la Faisanderie, base nautique aviron Valvins.

Point n°12 :

Sport - Stade de laFaisanderie : désamiantage, déconstruction et démolition des tribunes.

Point n°13 :

Piscine de la Faisanderie - Définition des catégories tarifaires.

Point n°14 :

Piscine de la Faisanderie - Fixation des tarifs.

Point n°15 :

EPIC Fontainebleau Tourisme - Rapport d'activités 2012.

Point n°16 :  

Eau et assainissement - Transfert des compétences et fixation des tarifs eau-assainissement pour la commune de Samois-sur-Seine.

Point n°17 :  

Transport - Soutien financier à la carte Imagine R - Année scolaire 2013-2014.

Point n°18 :

Eau - Présentation du rapport annuel 2012.

Point n°19 :

Assainissement - Présentation du rapport annuel 2012.

Point n°20 : 

Environnement - Approbation du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service de traitement des boues et du service public de l'assainissement non collectif du Syndicat intercommunal du traitement des boues du Val de Loing. 

Point n°21 :

Aménagement - Avis sur la liste régionale des territoires de l'Etat mobilisables en faveur du logement.

Point n°22 :

Aménagement - Mise à l'étude d'un projet d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine sur le territoire de Bourron-Marlotte.

 

 

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