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13 novembre 2013 3 13 /11 /novembre /2013 16:25

 

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra au salon d'honneur de la Mairie de Fontainebleau - 40, rue Grande à FONTAINEBLEAU (77300).

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Fontainebleau Tourisme - Budget prévisionnel 2014.

Point n°2 :

Fontainebleau Tourisme - Versement d'une subvention au profit de l'office de tourisme de Bourron-Marlotte.

Point n°3 :

Ressources humaines - Mise à jour du contrat du chargé de mission animation économique.

Point n°4 :

Ressources humaines - Convention relative au service de prévention des risques professionnels auprès du Centre de gestion de Seine-e-Marne.

Point n°5 :

Finances - Décisions modificatives. 

Point n°6 :

Finances - Signature d'une convention de remboursement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères avec la communauté de communes Moret Seine et Loing.

Point n°7 :

Finances - Garantie de principe d'un emprunt au profit du Tennis club de Fontainebleau.

Point n°8 :

Développement économique - Tarification 2014 et modification des modalités de perception de la taxe de séjour.

Point n°9 :

Travaux- Avenants et marché complémentaire au marché de restructuration du bâtiment Tavernier pour le futur centre d'affaires.

Point n°10 :

Transport - Demande de subvention du Comité de défense des usagers des transports du sud Seine-et-Marne.

Point n°11 :

Eau et assainissement - Renouvellement de la convention de gestion provisoire du service public d'eau potable et du service public d'assainissement de la commune de Samois-sur-Seine.

Point n°12 :

Développement économique - Réalisation d'une étude et d'une enquête "artisanat" : 1ère étape du projet de requalification du site dit "vendrand Nord" à Bourron-Marlotte.

 

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