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10 mars 2012 6 10 /03 /mars /2012 11:22

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra à la mairie de Fontainebleau, Salon d'honneur, 1er étage, 40, rue Grande à Fontainebleau. L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation des délégués communautaires des communes de Recloses et de Bourron-Marlotte.

Point n°2 :

Modification du nombre de Vice-Présidents.

Point n°3 :

Election d'un nouveau Vice-Président.

Point n°4 :

Election d'un nouveau Vice-Président.

Point n°5 :

Création des nouvelles commissions de la CCPF et désignation des membres dans ses commissions.

Point n°6 :

Election des membres de la CAO et de la commission statuant en matière de délégation de service public.

Point n°7 :

Election des membres dans les organismes extérieurs.

Point n°8 :

Composition de la CLECT.

Point n°9 :

Budget primitif 2012.

Point n°10 :

Durée d'amortissement des immobilistions du Grand Parquet.

Point n°11 :

Durée d'amortissement des immobilisations de la Pépinière.

Point n°12 :

Assurance Groupe du CDG - Signature d'un avenant.

Point n°13 :

Mise en place de la télétransmission des actes au titre du contrôle de légalité (ACTES).

Point n°14 :

Création d'une SCI "Halle de Villars" par la SEM Butte-Monceau.

Point n°15 :

Approbation de la convention de mutualisation de moyens entre la CCPF et la SEM Butte-Monceau.

Point n°16:

Mise à l'étude d'un projet AVAP.

Point n°17 :

Révision du PLU : site de l'hippodrome.

Point n°18 :

Révision du PLU : site du parc de Bel Ebat.

Point n°19 :.

Etudes pour l'aménagement d'une voie nouvelle entre la RD 606 et le nouveau quartier du Bréau.

Point n°20 :

Approbation du protocole transactionnel pour les désordres affectant la place de la gare.

Point n°21 :

Convention assainissement CCPF - Ville d'Avon : travaux rue Charles Meunier.

Point n°22 :

Station d'écologie forestière : Convention CCPF - Université Paris Diderot.

Point n°23 :

Avenant n°2 : Convention Partenariale STIF pour le Pass Local.

Point n°24 :

Acquisition par la CCPF de l'emprise du futur vélo gare.

Point n°25 :

Avenant marché 09-12 : changement de statut de SOBEA ENVIRONNEMENT.

Point n°26 :

Adhésion à la maison de l'emploi et de la formation Sud 77.

 

 

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commentaires

Alain 18/03/2012 10:51


Merci. Enfin une contribution positive des avonnais.


Ca change des querelles habituelles.


Alain

Gérard S 17/03/2012 16:15


bravo Mr DIAS pour vos interventions.


Gérard S.