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18 septembre 2012 2 18 /09 /septembre /2012 09:53

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra au théâtre de Fontainebleau - Salle des Fêtes - 6, rue Denecourt à FONTAINEBLEAU. L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Election du 8ème vice-président.

Point n°2 :

Election des membres dans les organismes extérieurs et au sein de la commission aménagement suite à la démission de Mme SVATEK.

Point n°3 :

Projet d'adhésion de Samois-sur-Seine.

Point n°4 :

Décisions modificatives.

Point n°5 :

Actualisation de la taxe de séjour.

Point n°6 :

Stade de la faisanderie - Validation de l'avant-projet définitif et demande de subvention.

Point n°7 :

Centre nautique des berges de la Seine - Demande de subvention.

Point n°8 :

Revalorisation des aides au ravalement.

Point n°9 :

Suppressiion de la régie de recettes pour le stationnement payant à la gare de Fontainebleau-Avon.

Point n°10 :

Dissolution du Syndicat Mixte pour l'Habitat du Pays de Fontainebleau.

Point n°11 :

Signature de la convention de gestion pour l'assurance des risques statutaires.

Point n°12 :

Approbation et signature de la convention d'adhésion aux Fonds de Solidarité Logement pour l'année 2012.

Point n°13 :

Rapport d'activité 2011 de la communauté de communes.

Point n°14 :

Présentation du rapport annuel 2011 du délégataire Eau.

Point n°15 :

Présentation du rapport d'activités 2011 du délégataire assainissement.

Point n°16 :

Présentation du rapport d'activités 2011 du SMICTOM.

Point n°17 :

Approbation du rapport annuel 2011 - Parc de stationnement EFFIA.

Point n°18 :

Aménagement des voiries et espaces publics dans le cadre d'aménagement du quartier du Bréau - Modalité de concertation.

Point n°19 :

Demande de subvention pour le Festival Django Reinhardt.

 

 

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