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21 septembre 2011 3 21 /09 /septembre /2011 00:39

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra au siège de la Communauté, Salle du conseil, 2ème étage, 44, rue du château à Fontainebleau. L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Rapport d'activité 2010 de la Communauté de Communes.

Point n°2 :

Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Point n°3 :

Modification des statuts du SMICTOM.

Point n°4 :

Présentation du rapport d'activités 2010 du SMICTOM.

Point n°5 :

Présentation du rapport annuel 2010 du délégataire eau.

Point n°6 :

Présentation du rapport annuel 2010 du délégataire assainissement.

Point n°7 :

Approbation du schéma directeur d'assainissement.

Point n°8 :

Villa Lavaurs : acquisition + conditions entre la ville et la Communauté de Communes.

Point n°9 :

ONF :vente de parcelles.

Point n°10 :

Acquisitions et dépôts des demandes de subvention en vue de l'extension de la Pépinière d'Entreprises et de la création d'un Hôtel d'Entreprises.

Point n°11 :

Marché élaboration du zonage d'eaux pluviales et actualisation du schéma directeur d'assainissement - avenant n°1.

Point n°12 :

Convention CCPF/Avon : travaux d'assainissement Place de l'Eglise - Avenant n°2.

Point n°13 :

Requalification du stade équestre du Grand Parquet - avenants au marché de travaux du bâtiment.

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

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