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2 juin 2013 7 02 /06 /juin /2013 10:34

Une réunion publique du Conseil de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau se tiendra à la Salle des Fêtes  "La Samoisienne"- 7 bis, avenue de la Libération à SAMOIS-SUR-SEINE (77920). L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Finances - Décision modificative n°1 sur le budget eau de Bourron-Marlotte.

Point n°2 :

Finances - Approbation du compte de gestion 2012.

Point n°3 :

Finances - Approbation du compte administratif 2012.

Point n°4 :

Finances - Affectation des résultats 2012.

Point n°5 :

Finances - Décision modificatives n°1 

Point n°6 :

Finances - Demande de garantie d'emprunt des Foyers de Seine-et-Marne pour des logements situés au village de la Faisanderie à Fontainebleau.

Point n°7 :

Finances - Remise gracieuse d'un titre de recettes au profit du regroupement pédagogique intercommunal Recloses/ Villiers-sur-Grez.

Point n°8 :

Finances - Demande de subvention pour des travaux d'assainissement.

Point n°9 :

Ressources humaines - Création d'emplois saisonniers.

Point n°10 :

Sport - Projet de conventions de mise à disposition des équipements sportifs aux associations.

Point n°11 :

Sport - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Avon-Fontainebleau Athlétisme".

Point n°12 :

Marchés publics - Signature du marché relatif à l'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des illuminations de Noël sur les voiries et espaces communautaires.

Point n°13 :

Logement - Nouvelle mise en oeuvre d'un programme local de l'habitat sur l'ensemble du territoire communal.

Point n°14 :

Aménagement - Approbation du PLU de Bourron-Marlotte.

 

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