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14 décembre 2010 2 14 /12 /décembre /2010 16:38

Le conseil syndical se réunira dans la salle du conseil de la mairie de Veneux-Les Sablons. 

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2011.

Point n°2 :

Tarif de la redevance spéciale pour l'année 2011.

Point n°3 :

Approbation du réglement de fonctionnement de la redevance spéciale pour l'année 2011.

Point n°4 :

Validation du choix de la CAO concernant le marché "maintenance du parc de conteneurs".

Point n°5 :

Validation de l'avenant n°7 au marché de collecte "Collecte des encombrants sur la commune de Samoreau".

Point n°6 :

Création d'un comité de pilotage dans le cadre de la mise en oeuvre du Programme de Prévention des Déchets.

Point n°7 :

Approbation de l'adhésion du SICTOM de Sénart au SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais.

Point n°8 :

Mise de titres en non valeur.

Point n°9 :

Mise en place de l'expérimentation de l'entretien professionnel au sein du SMICTOM de la Région de Fontainebleau.

Point n°10 :

Questions diverses. 

 

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