Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
9 décembre 2012 7 09 /12 /décembre /2012 17:17

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Installation d'une Conseillère Municipale et remplacement au sein des commissions.
Point n°2 :
Désignation de délégués auprès du Collège de la Vallée, Lycée Général et Technique et du Lycée Professionnel Uruguay France.
Point n°3 :
Création d'une commission de délégation des services publics.
Point n°4 :
Finances : décision modificative n°2.
Point n°5 :
Finances : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement 2013.
Point n°6 :
Finances : sortie partielle de l'inventaire communal.
Point n°7 :
Achat d'actions SEM du Pays de Fontainebleau.
Point n°8 :
Affaires culturelles : modification du règlement intérieur fixant les conditions d'utilisation des salles et équipements municipaux mis à disposition (hors installations sportives).
Point n°9 :
Affaires culturelles : Adhésion à la ludothèque de Vaux le Pénil.
Point n°10 :
Affaires de Personnel : Participation de la Ville à la mutuelle complémentaire santé des agents.
Point n°11 :
Affaires de Personnel : modification du tableau des effectifs suite à promotion interne.
Point n°12 :
Echange et acquisition de parcelles UGECAM.
Point n°13 :
Acquisition d'une parcelle Avenue Franklin Roosevelt.
Point n°14 :
Présentation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR).
Point n°15 :
Marchés Publics : installation et entretien de mobiliers urbains publicitaires.
Point n°16 :
Marchés Publics : Réhabilitation du Manoir de Bel Ebat - protocole transactionnel lot n°2.
Point n°17 :
Intercommunalité : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau - équipements sportifs.
Point n°18 :
Interommunalité : Mise en place de la vidéoprotection sur la commune d'Avon.
Point n°19 :
Lancement d'une procédure de labellisation de station classée.
Point n°20 :
Intercommunalité : Communication du rapport du Président 2011.
Point n°21 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
 
Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
29 septembre 2012 6 29 /09 /septembre /2012 14:18

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Installation d'un Conseiller Municipal.
Point n°2 :
Décision modificative n°01.
Point n°3 :
Pertes sur créances irrécouvrables - Exercice 2012.
Point n°4 :
Versement d'une subvention exceptionnelle àl'association - Les Jardins Familiaux de F/A.
Point n°5 :
Versement d'une subvention - Appel aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11-17 ans par le Conseil Général de Seine et Marne.
Point n°6 :
Fixation de la tarification pour le spectacle de l'association "ALCAF".
Point n°7 :
Convention de partenariat - conservation des documents pour la Jeunesse en Ile-de-France.
Point n°8 :
Modification du tableau des effectifs - Transformation de postes.
Point n°9 :
Reprise de la gestion du stationnement payant sur le territoire de la Commune.
Point n°10 :
Modification de la demande de subvention dans le cadre du contrat triennal de voirie.
Point n°11 :
Exploitation des installations thermiques - Avenant au marché n°2.
Point n°12 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

      
Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
21 juin 2012 4 21 /06 /juin /2012 09:57
Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.
L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France : répartition de la dotation 2011.
Point n°2 :
Tarification pour les manifestations culturelles, conditions générales de vente et règlement d'accès aux salles de spectacles.
Point n°3 :
Réduction du coût de location de salle pour l'association Avon Bridge Club - Saison 2011 - 2012.
Point n°4 :
Affaires de personnel : adoption du document unique.
Point n°5 :
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grades.
Point n°6 :
Attribution de marché : Prestations de services pour la gestion des structures petite enfance.
Point n°7 :
Parc des Basses Loges - Cession, acquisition et Convention de groupement.
Point n°8 :
Cession d'une parcelle - 62, rue des Déportés.
Point n°9 :
Cession d'une parcelle - 21 ter, rue de la République.
Point n°10 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 
Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
19 mai 2012 6 19 /05 /mai /2012 10:25
Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.
L’ordre du jour sera le suivant :
Point n°1 :
Adoption du compte administratif de l'exercice 2011.
Point n°2 :
Adoption du compte de gestion de l'exercice 2011.
Point n°3 :
Affectation du résultat de l'exercice 2011.
Point n°4 :
Etat récapitulatif des actions de formation des élus - exercice 2011.
Point n°5 :
Adoption du budget supplémentaire 2012.
Point n°6 :
Affaires de personnel : emplois saisonniers 2012.
Point n°7 :
Demande de subvention au CNDS pour l'aménagement d'une salle de gymnastique sportive.
Point n°8 :
Demande de subvention du fonds départemental E.CO.LE pour l'exercice 2012.
Point n°9 :
Création d'un mult-accueil Avon-Centre : demande de subvention.
Point n°10 :
Proposition de convention de groupement avec le centre communal d'action sociale pour les marchés de fournitures et services.
Point n°11 :
Marchés de travaux - réhabilitation du manoir de Bel Ebat : protocole transactionnel.
Point n°12 :
Marché de fournitures et services - télécommunications : avenant n°1 aux lots n°1 et 2.
Point n°13 :
Elargissement des compétences de la communauté de communes du pays de Fontainebleau : modification des statuts.
Point n°14 :
Retrait de la Ville d'Avon du Syndicat Mixte de la Touffe.
Point n°15 :
Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 
 
Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
24 mars 2012 6 24 /03 /mars /2012 10:20

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Vote du taux d'imposition 2012 : taxe d'habitation et taxes foncières.

Point n°2 :

Fixation d'un tarif de boissons non alcoolisées pour la soirée "SLAM".

Point n°3 :

Opération Ville-Vie-Vacances 2012 : demande de subventions.

Point n°4 :

Règlement de la manifestation AVONORAID 2012.

Point n°5 :

Organisation des cycles de conférence "connaissance du monde" : passation d'une convention.

Point n°6 :

Elections : indemnités forfaitaires complémentaires pour élections.

Point n°7 :

Cession d'une maison 2, rue de la moinerie.

Point n°8 :

Marché de service - exploitation des installations thermiques - avenant n°1.

Point n°9 :

Reprise d'une concession funéraire.

Point n°10 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

 

 

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
19 février 2012 7 19 /02 /février /2012 16:29

La presse locale s'est faite l'écho de la création d'une association dont l'objet statutaire est de mobiliser les Avonnais et les Bellifontains afin de convaincre les élus actuels et futurs à se prononcer et à oeuvrer en faveur de la fusion des deux villes.

Auto-proclamé "Collectif pour la fusion d'Avon et de Fontainebleau", cette association organise une première réunion publique d'information et de dialogue le Jeudi 23 février 2012 à 20h30 à la salle des élections, place de la République (marché) à Fontainebleau.

En attendant, je vous renvoie à l'article que j'ai rédigé le 22 juin 2009 Plaidoyer pour l'avenir d'Avon en guise de participation au débat lancé à l'époque par le Maire d'Avon, Jean-Pierre LE POULAIN.

     

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
5 février 2012 7 05 /02 /février /2012 12:31

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation d'une nouvelle conseillère municipale.

Point n°2 :

Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Point n°3 :

Subvention de soutien exceptionnel à Florian CARVALHO.

Point n°4 :

Subvention exceptionnelle au Collège de la Vallée pour un voyage d'études.

Point n°5 :

Révision du contrat des distributeurs de boissons et de friandises à la Maison dans La Vallée.

Point n°6 :

Demande de subvention de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'exercice 2012.

Point n°7 :

Convention de partenariat financier avec la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau : travaux rue Charles Meunier et rue du viaduc.

Point n°8 :

Schéma départemental de coopération intercommunale : adhésion de Recloses et de Bourron-Marlotte.

Point n°9 :

Bilan 2011 des cessions et acquisitions de la commune.

Point n°10 :

Bilan des marchés publics passés par la commune en 2011.

Point n°11 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

 

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
11 décembre 2011 7 11 /12 /décembre /2011 19:44

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Décision modificative n°2.

Point n°2 :

Vote du budget primitif 2012.

Point n°3 :

Vote de la subvention au CCAS 2012.

Point n°4 :

Vote des subventions aux associations 2012.

Point n°5 :

Versement de subventions exceptionnelles (Jardins familiaux de Fontainebleau-Avon - La Vallée du Théâtre - Jeunesse Musicales de France).

Point n°6 :

Tarifs du recensement 2012.

Point n°7 :

Révision des tarifs de location de salles communales et de la régie technique au centre culturel.

Point n°8 :

Application du tarif réduit aux membres de l'amicale du personnel communal pour l'ensemble des manifestations culturelles de la ville.

Point n°9 :

Proposition de partenariat avec l'association 4L&FAONS pour le 4L Trophy.

Point n°10 :

Modification du tableau des effectifs.

Point n°11 :

Marché de fournitures et services - services de télécommunications attribution.

Point n°12 :

Motion de soutien pour la création d'un tribunal pour enfants.

Point n°13 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

 

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
11 novembre 2011 5 11 /11 /novembre /2011 09:36

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Débat d'orientation budgétaire 2012.

Point n°2 :

Décision modificative n°1.

Point n°3 :

Pertes sur créances irrecouvrables : exercice 2011.

Point n°4 :

Instauration de la taxe d'aménagement en lieu et place de la taxe locale d'équipement et fixation du taux d'imposition.

Point n°5 :

Suppression des commissions municipales.

Point n°6 :

Création des commissions municipales et désignation des membres.

Point n°7 :

Désignation des représentants du conseil municipal au CCAS.

Point n°8 :

Modification de la composition du comité consultatif de la vie scolaire.

Point n°9 :

Désignation des membres élus au comité technique paritaire et au comité d'hygiène et de sécurité.

Point n°10 :

Désignation de délégués auprès du lycée général et technique et du lycée professionnel URUGUAY-FRANCE.

Point n°11 :

Règlement intérieur des installations sportives et salles annexes.

Point n°12 :

Souscription d'un contrat d'assurance groupe.

Point n°13 :

Modification du tableau des effectifs : transformation de postes.

Point n°14 :

Stade du Rocher : acquisition d'une parcelle à la SAFER.

Point n°15 :

Modification des règlements des concours pollen et décorations de noël.

Point n°16 :

Demande de subvention auprès du Conseil Général de Seine et Marne au titre du fonds école.

Point n°17 :

Sortie partielle de l'inventaire communal.

Point n°18 :

Convention de mise à disposition de sel de déneigement.

Point n°19 :

Redevance d'occupation du domaine public (EDF, GRDF, FRANCE TELECOM).

Point n°20 :

Présentation du rapport du Président de la Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau.

Point n°21 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article
16 septembre 2011 5 16 /09 /septembre /2011 21:01

Le conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle du conseil de la mairie d’Avon.

L’ordre du jour sera le suivant :

Point n°1 :

Installation d'un nouveau conseiller municipal.

Point n°2 :

Détermination du nombre d'adjoints au Maire.

Point n°3 :

Désignation de deux adjoints au Maire.

Point n°4 :

Modification des abattements de la taxe d'habitation.

Point n°5 :

Création d'un Relais Assistantes Maternelles (RAM).

Point n°6 :

Révision des tarifs de la restauration scolaire, des accueils périscolaires et des accueils au centre de loisirs sans hébergement.

Point n°7 :

Demande de subvention pour l'opération "Ville vie vacances".

Point n°8 :

Convention de mise à disposition de salles pour l'association Tremplin Avonnais.

Point n°9 :

Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la CCPF : prise en charge des travaux d'assainissement aux abords de l'église d'Avon - rue Rémy Dumoncel.

Point n°10 :

Attribution du marché de services : télécommunications.

Point n°11 :

Acquisition d'une parcelle rue du viaduc pour la mise en place d'une cuve tampon.

Point n°12 :

Acquisition d'une parcelle à la SAFER pour échange avec le ministère de l'agriculture en lieu et place du stade du rocher.

Point n°13 :

Intercommunalité : modifications statutaires pour les parcs de stationnement.

Point n°14 :

Compte rendu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 

 

 

(Rédigé par Pascal DIAS)

Repost 0
Published by Pascal DIAS - dans Ville d'AVON (77210)
commenter cet article